Mentions légales
Éditeur
Studizz SAS
24 rue du rond point
94360 Bry Sur Marne
Directeur de la publication:
Antoine Balourdet
Hébergement
Communitizz est hébergé par OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
tél. : 09.72.10.10.10
Contacts
Questions générales, remarques et suggestions, remplir le formulaire
Vous souhaitez être désindexé, remplissez ce formulaire
Traitement des données à caractère personnel
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression aux données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit, en remplissant le formulaire
La collecte et le stockage des Données personnelles nominatives du Visiteur par Studizz SAS ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL sous le n°1653581.
Droits d'auteur et de reproduction
Le graphisme, l'iconographie ainsi que le contenu fournis grâce à son outil Communitizz demeurent la propriété de Studizz SAS et, à ce titre, font l'objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle. En application de l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou reproduction non autorisée par Studiz SAS, des informations et des documents de toute nature contenus dans l’outil Communitizz, par quelque moyen et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires. Les contrevenants s'exposent à des sanctions civiles et pénales, notamment celles prévues aux articles L.335-2 et L.343-4 du code de la propriété intellectuelle.
Demande d'autorisation de reproduction des contenus
Toute copie partielle ou intégrale des contenus fournis par Communitizz doit faire l'objet d'une déclaration auprès du responsable du site. Les demandes d'autorisation doivent être adressées à :
Studizz
Service juridique
440 clos de la courtine
93160 Noisy Le Grand